Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal de séance du 14 mars 2025
• Vote des taux d'imposition 2025
• Participation du service d'eau au budget principal
• Fongibilité des crédits en M57 pour l'année 2025
• Adoption du budget primitif 2025 du budget principal
• Adoption du budget primitif 2025 du budget annexe eau et assainissement
• Adoption du budget primitif 2025 du budget lotissement route du Hartz
• Adoption du budget primitif 2025 du budget lotissement de Sainte-Agnès
• Avenant n°2 à la convention d'entente intercommunale KERGLOFF-PLOUNEVEZEL
• Modification des statuts du SIECE : missions AMO et transition énergétique
• Transfert de la compétence Plan Local d'Urbanisme à Poher communauté
• Modification des statuts de Poher communauté : prise de compétence « autorité organisatrice de la politique petite enfance »
• Compte rendu des décisions du Maire
• Questions diverses

Ordre du jour : 

• Approbation du procès-verbal de séance du 13 janvier 2025
• Présentation du document de valorisation financière et fiscale de la commune par le conseiller aux décideurs locaux du SGC de Châteaulin
• Approbation du compte financier unique 2024 du budget principal
• Approbation du compte financier unique 2024 du budget annexe eau et assainissement
• Approbation du compte financier unique 2024 du budget lotissement route du Hartz
• Approbation du compte financier unique 2024 du budget lotissement de Sainte-Agnès
• Affectation du résultat 2024 du budget principal
• Affectation du résultat 2024 du budget annexe eau et assainissement
• Redevances EAU agence de l'eau pour l'année 2025 : consommation d'eau potable et performance des réseaux d'eau potable
• Redevance ASSAINISSEMENT agence de l'eau pour l'année 2025 : performance des systèmes d'assainissement collectif
• Remise exceptionnelle sur une facture d'eau abonnement gros consommateur de l'exercice 2024
• Tarif de location de la salle associative pour les activités hebdomadaires culturelles, sportives et de loisirs sous statut professionnel.
• Compte rendu des décisions du Maire
• Questions diverses

Ordre du Jour :

• Approbation du procès-verbal de séance du 13 décembre 2024
• Autorisation d'engager, liquider et mandater le quart des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025
• Délégation au Maire pour l'ouverture d'une ligne de trésorerie
• Approbation des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables
• Installation classée pour la protection de l'environnement : avis sur le projet d'extension de l'élevage porcin - EARL CLOAREC au Hartz
• Convention de mise à disposition du stade et de ses installations à la ligue de Bretagne de Football amateur
• Compte rendu des décisions du Maire
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal de séance du 4 octobre 2024
• Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement collectif
• Tarifs de location de la salle le Bonnet Rouge à compter du 1er janvier 2025
• Tarifs de location des salles de la mairie à compter du 1er janvier 2025
• Tarifs des concessions au cimetière à compter du 1er janvier 2025
• Tarifs colombarium, cavurnes et jardin du souvenir au 1er janvier 2025
• Adhésion à la convention de participation « prévoyance » proposée par le Centre de Gestion du Finistère
• Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions
• Motion de soutien à l'Université de Bretagne Occidentale de la part de l'association des Maires du Finistère
• Compte rendu des décisions du Maire
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal de séance du 30 août 2024
• Emprunt aménagement du bourg
• Décision modificative n°2 au budget principal
• Clôture de la régie de recettes photocopies et vente de livres photos
• Approbation du programme scolaire 2024-2025 d'initiation à la Iangue Breton ne
• Demande de subvention de l'association Ciné Histo pour un projet de film documentaire sur Sébastien LE BALP
• Subvention 2024 à l'association de chasse « les bonnets rouges »
• Compte rendu des décisions du Maire Questions diverses

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal de séance du 31 mai 2024
• Tarif garderie 2024-2024
• Tarifs cantine 2024-2025
• Tarifs eau et assainissement 2024
• Tarif mise en service des compteurs 2024
• Tarif branchement des compteurs 2024
• Subvention 2024 à l'association de chasse "Les Bonnets Rouges"
• Compte-rendu des décisions du Maire
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal de séance du 29 mars 2024
• Subventions 2024 aux associations
• Subvention 2024 au CCAS
• Aménagement du bourg : signature des marchés
• Création d'un service commun pour l'instruction des demandes d'autorisation d'urbanisme entre Poher communauté et les communes membres
• Protection sociale complémentaire : mandatement du CDG29 pour engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance
• Modification du montant de la participation versée aux agents communaux en matière de prévoyance
• Modification des statuts de Poher communauté - Prise de compétence « Construction et gestion d'abattoirs (y compris l'exploitation du service public associé) » par Poher Communauté 
• MEGALIS BRETAGNE : convention d'accompagnement à la Cyber-sécurité
• Motion de soutien à l'Hôpital de Carhaix
• Motion de soutien au festival des vieilles charrues
• Compte rendu des décisions du Maire
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal de séance du 8 mars 2024
• Approbation des comptes de gestion 2023
• Approbation des comptes administratifs 2023
• Affectation de résultats
• Vote des taux d'imposition 2024
• Participation du service d'eau au bidget principal
• Adoption des budgets primitifs 2024
• Plan d'amortissement des immobilisations
• Modification de l'attribution de compensation de Poher Communauté
• Compte-rendu des décisions du Maire
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal de séance du 18 décembre 2023
• Projet éolien de Magoarem : convention de servitude, autorisations de passage, conditions de fin d'exploitation.
• Autorisation d'engager, liquider et mandater le quart des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024
• Modification du tableau des emplois
• Création d'un service commun pour l'instruction des demandes d'autorisation d'urbanisme entre Poher communauté et les communes membres
• Compte rendu des décisions du Maire
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal de séance du 20 octobre 2023
• Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement collectif
• Tarifs de location de la salle le Bonnet Rouge à compter du 1^er janvier 2024
• Tarifs de location des salles de la mairie à compter du 1^er janvier 2024
• Tarifs des concessions au cimetière à compter du 1^er janvier 2024
• Tarifs colombarium, cavurnes et jardin du souvenir au 1^er janvier 2024
• Subvention de la commune pour les voyages scolaires
• Proposition de composition de la conférence régionale de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne
• Installation d'un club-house au stade municipal
• Convention installant un contrôle allégé des dépenses en partenariat entre l'ordonnateur et le comptable public
• Création d'un emploi non-permanent pour un accroissement temporaire d'activité
• Adhésion à l'établissement public administratif d'appui à l'ingénierie locale « Finistère Ingénierie Assistance »
• Compte rendu des décisions du Maire
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal de séance du 15 septembre 2023
• Avenant n°1 au contrat de maitrise d'oeuvre YLEX ARCHITECTURE pour l'opération de restauration du mobilier de l'église
• Installation d'un club-house au stade municipal
• Décision modificative n°5 au budget principal : club house et restauration du mobilier de l'église
• Projets d'installation et d'occupation des terrains vacants sur la ZA de Loch ar lann
• Compte rendu des décisions du Maire
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Tarifs cantine et garderie
• Tarifs eau et assainissement
• Mise à jour de la base d'adresse locale communale et dénomination des adresses
• Subvention 2023 à l'association de chasse "Les Bonnets Rouges"
• Cession de terrain à Poher communauté sur la ZA de Loch Ar Lann en vue de l'installation d'une centrale à béton par l'entreprise Béton du Poher
• Décision modificative n°4 au budget principal : programme voierie 2023 et restauration du mobilier de l'église
• Avenant n°1 au contrat de maîtrise d'oeuvre YLEX ARCHITECTURE pour l'opération de restauration du mobilier de l'église
• Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relative au contrôle des comptes et de la gestion de Poher communauté sur les exercices 2017 et suivants
• Comte rendu des décisions du Maire
• Questions diverses : Vestiaires stade de foot et club-house de l'USK - Lotissements communaux : extension et/ou création

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal de séance du 25 mai 2023
• Projet d'installation d'une centrale à béton sur la ZA de Loch Ar Lann
• Subvention à l'association FNACA
• Approbation du programme scolaire départemental d'initiation à la langue Bretonne
• Compte rendu des décisions du Maire
• Questions diverses : Projet de Maison d'Assistances Maternelles - Point sur l'opération de numérotation

Ordre du jour :

• Présentation du projet d'implantation d'un nouvel équipement au Stade par les Dirigeants de l'US Kergloff
• Approbation du procès-verbal de séance du 31 mars 2023
• Subventions aux Associations
• Initiation au breton à l'école
• Questions diverses
• Compte rendu des décisions du Maire

Ordre du jour :

- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 janvier 2023

- Approbation des comptes de gestion 2022

- Approbation des comptes administratifs 2022

- Affectation de résultats

- Vote des taux d'imposition 2023

- Participation du service d'eau au budget principal

- Fixation des durées d'amortissement des immobilisations

- Application de la fongibilité des crédits liée à la nouvelle instruction comptable M57

- Adoption des budgets primitifs 2023

- Motion pour le maintien de la maternité de Carhaix et de l'égalité de l'accès aux soins

- Questions diverses

- Compte rendu des décisions du Maire

Ordre du jour :

-Modification du tableau des emplois

-Autorisation d'engager, liquider et mandater le quart des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2023

-Régularisation de voirie Lotissement du Hartz

-Motion sur le « Zéro Artificialisation Nette » 

-Questions diverses

-Compte rendu des décisions du Maire

Ordre du jour :

-Décision modificative n°1 au budget principal

-Fixation de la rémunération des agents recenseurs

-Tarifs de location des salles à compter du 1er janvier 2023

-Tarifs de concession au cimetière et au columbarium

-Remise à niveau des lanternes chenonceau

-Coupure de nuit de l'éclairage public

-Demande de subvention au titre du volet 1 du Pacte Finistère 2030

-Désignation d'un correspondant incendie et secours

-Questions diverses

-Compte rendu des décisions du Maire

Ordre du jour :

-Cession du Lot n° 1 du Lotissement Route du Hartz à Finistère Habitat

-Acquisition d'un système de transmission électronique des relevés d'eau

-Motion sur les tarifs de l'énergie

-Destruction des nids de frelons asiatiques

-Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement

-Rapport annuel Poher Communauté

-Rapport annuel Service public d'Assainissement Non Collectif

-Rapport annuel Service public d'élimination des déchets

-Questions diverses

-Compte rendu des décisions du Maire

Ordre du jour :

1) Vente de l'ancienne Mairie et du logement attenant

2) Réorganisation du service administratif

3) Questions diverses

4) Compte rendu des décisions du Maire

Ordre du jour :

1) Approbation du procès-verbal de séance du 11 juillet 2022

2) Cession de l'ancienne mairie et du logement attenant

3) Remplacement de l'Eclairage public rue Sébastien Le Balp

4) Demande de versement de l'Aide à à la Reprise ou à la Création d'Entreprise (ARCE)

5) Demande de subvention au Département dans le cadre du volet 1 du Pacte Finistère 2030

6) Renouvellement de l'adhésion au service du Délégué à la Protection des Données du Centre de Gestion Du Finistère

7) Mandat au Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Finistère pour l'engagement d'une négociation en vue de conclure un accord collectif dans le domaine de la protection sociale complémentaire (Santé et prévoyance)

8) Adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de Gestion du Finistère

9) Questions diverses

10) Compte rendu des décisions du Maire

Ordre du jour :

1) Avis sur le projet de reprise de bâtiments agricoles de l'EARL CLOAREC

2) Questions diverses

3) Compte rendu des décisions du Maire

Ordre du jour :

1) Tarifs cantine et garderie

2) Tarifs eau et assainissement

3) Installation d'un panneau d'information numérique

4) Avis sur le projet de reprise de bâtiments agricoles de l'EARL CLOAREC

5) Modification des statuts du SIASC

6) Demande de subvention des Restos du Coeur

7) Questions diverses

8) Compte rendu des décisions du Maire

Ordre du jour :

1)    Subventions aux associations

2)    Groupement de commande travaux et réseaux divers

3)    Projet photovoltaïque à la zone de Loch Ar Lann

4)    Réforme de la publicité des actes

5)    Mise en vente de l'ancienne mairie

6)    Initiation au breton à l'école

7)    Passage à la nomenclature comptable M57

8)    Questions diverses

9)    Compte rendu des décisions du Maire

Ordre du jour :

1) Demande de subvention au titre de la DSIL

2) SIASC : retrait de la commune de Spézet

3) Subvention Ukraine

4) Débat sur la protection sociale complémentaire

5) Montant de la participation versée dans le cadre du contrat de prévoyance mis en place pour le personnel communal

Ordre du jour :

-Approbation des comptes de gestion 2021

-Approbation des comptes administratifs 2021

-Affectation de résultats

-Vote des taux d'imposition 2022

-Participation du service d'eau au budget principal

-Fixation des durées d'amortissement des immobilisations

-Adoption des budgets primitifs 2022

-Mandat au CDG 29 pour la mise en concurrence d'un contrat-groupe d'assurance cybersécurité

-Questions diverses

-Compte rendu des décisions du Maire

Ordre du jour :

-Election d'un nouvel adjoint suite à une démission

-Décisions modificatives

-Demande de subvention au titre de la DETR pour le projet d'aménagement de bourg

-Tarifs de location des salles à compter du 1^er janvier 2022

-Tarifs de concessions au cimetière à compter du 1^er janvier 2022

-Renouvellement du contrat d'assurance statutaire

-Convention d'entente Intercommunale avec la commune de Plounévézel

-Mise en vente du Bar Chez Martine

-Mise en vente du Moulin du Roy

-Rapport annuel d'activité du SDEF 2020

-Rapport annuel d'activité de Poher Communauté 2020

-Rapport annuel d'activité du SPANC 2020

-Rapport annuel d'activité du service de collecte des ordures ménagères  

-Questions diverses

-Compte rendu des décisions du Maire

Ordre du jour :

-Vote des subventions aux associations

-Renouvellement du contrat d'assurance statutaire

-Etude sur la restauration mobilière de l'Eglise

-Programme de Renouvellement des canalisations d'eau potable

-Subvention pour l'organisation d'une classe de mer

-Lignes directrices de gestion

-Questions diverses

-Compte rendu des décisions du Maire

Ordre du jour :

-Tarifs de l'eau et de l'assainissement à compter du 1^er septembre 2021

-Tarifs de la cantine à compter du 1^er septembre 2021

-Tarifs de la garderie à compter du 1^er septembre 2021

-Réalisation des travaux de voirie partagée sur la voie communale reliant Moulin   Meur et Moulin du Roy

-Lancement de la consultation pour la maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'aménagement de bourg

-Acquisition de matériel de désherbage pour les services techniques

-Projet d'illuminations de Noël

-Modification du tableau des emplois (avancements de grade)

-Renouvellement de la convention d'initiation au breton

-Convention de mise à disposition de terrains à la Zone de Loch Al Lann

-Cession à Restanlern

-Régularisation d'une servitude d'épandage pour un assainissement individuel

-Adhésion à l'association Agriculteurs de Bretagne

-Adhésion au Bruded

-Rapport sur le prix et la qualité de l'eau et de l'Assainissement 2020

-Questions diverses

-Compte rendu des décisions du Maire

Ordre du jour :

1 - Etude préalable à la restauration mobilière de l'Eglise

2 - Questions diverses

3 - Compte rendu des décisions du Maire

Ordre du jour :

1 - Projet d'aménagement du bourg

2 - Projet d'extension des vestiaires

3 - Projet de restauration mobilière de l'Eglise

4 - Projet de renouvellement des luminaires vétustes par le SIECE

5 - Questions diverses

6 - Compte rendu des décisions du Maire

Ordre du jour :

1 - Approbation des comptes de gestion 2020

2 - Approbation des comptes administratifs 2020

3 - Affectation de résultats

4 - Vote des taux d'imposition 2021

5 - Participation du service d'eau au budget principal

6 - Fixation des durées d'amortissement des immobilisations

7 - Adoption des budgets primitifs 2021

8 - Modification du Tableau des emplois

9 - SIASC : prolongation de la convention de vacation de la psychologue

10 - Modification des statuts de Poher Communauté

11 - Questions diverses

12 - Compte rendu des décisions du Maire

Ordre du jour :

1. 1. Décision modificative
2. 2. Modification du Tableau des emplois
3. 3. Autorisation d'engager, de liquider, de mandater le quart des crédits budgétaires d'investissement avant le vote du budget primitif 2021
4. 4. Travaux de mise en accessibilité des bâtiments communaux-demande de DETR
5. 5.  Questions diverses
6. 6.  Compte rendu des décisions du Maire

Ordre du jour :

1 - Décisions modificatives

2 - Transfert de la compétence Urbanisme à Poher Communauté

3 - Tarifs de Location des salles communales

4 - Tarifs des concessions cimetière et columbarium

5 - Demande de fonds de concours pour l'aménagement d'une voirie partagée sur la voie communale n°17 reliant Moulin Meur et Moulin du Roy

6 - Demande de subvention pour les travaux de mise en accessibilité des bâtiments communaux

7 - Questions diverses

8 - Compte rendu des décisions du Maire

Ordre du jour :

1 - Présentation des missions de l'Alecob

2 - Vote des subventions aux associations

3 - Création d'un marché local

4 - Aménagement d'une voirie partagée sur la voie communale reliant Moulin Meur et Moulin du Roy

5 - Désignation d'un représentant pour siéger à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées

6 - Questions diverses

7 - Compte rendu des décisions du Maire

Conseil municipal le vendredi 28 août à 18h30: 

Ordre du jour:

1)    Désignation des conseillers municipaux pour siéger aux commissions communautaires

2)    Désignation du conseiller municipal pour siéger à la commission Intercommunale d'accessibilité

3)    Décision modificative n°1 du budget principal

4)    Formation des élus

5)    Rapport annuel de Poher Communauté

6)    Répartition du Fonds national de péréquation des Ressources Intercommunales

7)    Adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales

8)    Mise en place de la commission de contrôle de la liste électorale

9)    Questions diverses

10)  Informations diverses

Conseil municipal le vendredi 10 juillet à 18h30: 

Ordre du jour:

Conseil municipal le vendredi 19 juin à 18h30: 

Ordre du jour:
- Tarifs de cantine et garderie à compter du 1^er septembre 2020
- Tarifs de l’eau et de l’assainissement à compter du 1^er septembre 2020
- Tarifs de mise en service des compteurs à compter du 1^er septembre 2020
- Tarifs de branchement des compteurs à compter du 1^er septembre 2020
- Personnel communal :modification du tableau des emplois
- Personnel communal : prime covid-19
- Election des membres de la commission d'appels d'offres
- Désignation des membres de la commission communale des Impôts Directs
- Remise exceptionnelle sur une facture d’eau
- Reversement aux frais d’assistance au recrutement à la commune de Plounévézel
- Présentation du Rapport annuel sur le service public de l’eau et de l’assainissement 2019
- Questions diverses

Conseil municipal le samedi 23 mai à 10h: 

Ordre du jour:
- Election du Maire
- Fixation du nombres d’adjoints
- Election des adjoints
- Création de poste(s) de conseiller(s) délégué(s)
- Fixation du montant des indemnités des élus
- Nomination des élus membres du Centre Communal d’Action Sociale
- Nomination des délégués au Syndicat Intercommunal d’Eclairage et de Communications Electroniques d’Huelgoat-Carhaix (S.I.E.C.E)
- Nomination des délégués au Syndicat Départemental d’Energie et d’Equipement du Finistère (SDEF)
- Nomination des délégués au Syndicat Intercommunal d’Action Sociale et Culturelle
- Nomination des délégués au Syndicat du Stanger
- Désignation d’un Responsable Energie auprès de l’Agence Locale de l’Energie du Centre Ouest Bretagne (ALECOB)
- Désignation du délégué au Comité National d’Action Sociale
- Désignation du référent sécurité routière
- Constitution des commissions communales
- Délégations du conseil municipal au Maire
- Questions diverses

Conseil municipal le lundi 27 avril 2020 à 16h30:                              

Ordre du jour:
- Aménagement d’une chaussée à circulation douce sur la voie communale reliant Moulin Meur et Moulin du Roy : approbation du projet et demandes de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local et du fonds de concours de Poher Communauté
- Questions diverses 

En raison du contexte actuel, pandémie coronavirus, le quorum sera considéré comme atteint si plus d’un tiers des membres sont présents, un conseiller peut détenir deux procurations.

Conseil municipal le samedi 21 mars à 11h:                              Annulé suite Covid 19

Ordre du jour:
- Installation du conseil municipal
- Election du Maire
- Fixation du nombre d’adjoints
- Fixation du nombre de délégués
- Election des adjoints
- Election des délégués
- Fixation des indemnités des élu(e)s
- Désignation des délégués communautaire
- Nomination des délégués au CCAS
- Nomination des délégués au Syndicat Intercommunal d’éclairage et de communications électroniques (SIECE)
- Nomination des délégués au Syndicat Départemental d’énergie et d’équipement du Finistère (SDEF)
- Nomination des délégués au Syndicat Intercommunal de l’action sociale et culturel (SIASC)
- Questions diverses

Conseil municipal le vendredi 14 février à 18h:

Ordre du jour:
- Présentation des conséquences de la suppression de la taxe d’habitation sur le budget communal (intervention de Madame le Doujet-Desperts)
- Approbation des comptes de gestion 2019
- Approbation des comptes administratifs 2019
- Affectation de résultats 2019
- Fixation des durées d’amortissement des immobilisations
- Fixation des taux d'imposition 2020
- Remboursement de frais du Service d’eau au Budget principal
- Adoption des Budgets Primitifs 2020
- Admissions en non-valeurs
- Programme Local de l’Habitat-Modalités de versement des subventions communales
- Revalorisation des indemnités de mission des agents communaux
- Demande de subvention exceptionnelle de l’Amicale Laïque (école de cirque)
- Cession du chemin d’exploitation de Pen an haie par l’Association Foncière de Remembrement
- Compte rendu des décisions du Maire
- Questions diverses 

Conseil municipal le vendredi 29 novembre 2019 à 18h30:

Ordre du jour:
- Décisions modificatives
- Réalisation d'une étude pour les travaux de restauration du parquet, des retables et des statues de l'Eglise Saint Trémeur  
- Tarifs de location des salles
- Tarifs de concessions au cimetière
- Accès aux missions facultatives proposées par le CDG 29- Actualisation de la convention-cadre
- Compte rendu des décisions du Maire
- Questions diverses

Conseil municipal le vendredi 20 septembre 2019 à 18h30:

Ordre du jour:
- Avenir   du   Syndicat   Intercommunal   d’Eclairage   et   de   Communications Electroniques (SIECE)
- Modifications   des   statuts   du   Syndicat   Départemental   d’Energie   et d’Equipement du Finistère (SDEF)
- Approbation du projet de réorganisation du service administratif
- Subvention au CCAS
- Echange de terrains rue Sébastien Le Balp
- Exonération des pénalités de retard pour le titulaire du lot 4 du marché public extension et réhabilitation de l’école public Anjela Duval
- Motion concernant les dégâts occasionnés par l’espèce protégé Choucas de Tours
- Compte rendu des décisions du Maire
- Questions diverses

Conseil municipal le mercredi 26 juin 2019 à 18h30:

Ordre du jour :
- Attribution des subventions aux associations sportives et de danse
- Tarifs cantine et garderie
- Tarifs eau et assainissement 2019
- Répartition du Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales
- Régime indemnitaire des agents communaux
- Modifications des statuts du SIASC
- Adhésion au groupement de commande pour l’optimisation d’achats informatiques
- Rapport annuel du service d’eau et d’assainissement collectif 2018
- Compte rendu des décisions du Maire
- Questions diverses

Conseil municipal le vendredi 27 septembre 2013 à 18 H30:
Ordre du jour:
-          Zone d’activités sportives et de loisirs (implantation d’une aire multisports, d’une aire de jeux petite enfance et d’équipements extérieurs de fitness): avenants aux marchés
-          Règlements de la cantine et de la garderie
-          Amortissements budget Commune et Eau
-          Décisions modificatives
-          Avis sur le projet de Schéma d’Aménagement et de gestion de l’eau
-          Attribution des subventions aux associations sportives et de danse
-          Reprise du fermage de la parcelle ZL 37 
-          Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu la délégation
-          Questions diverses 

Ordre du jour:
-  Présentation du fonctionnement de l'OPAH;
-  Convention ATESAT DDDEA;
-  Avis du conseil sur l'extension-restructuration d'une exploitation agricole à Plounévézel, Penalan;
-  Subventions associations sportives, de danse et de pratique musicales;
-  Avenant 1 et 2 au marché de la nouvelle mairie;
-  Désignation d'un membre pour le comité de pilotage "enseignements artistiques" pour Poher communauté;
-  Questions diverses.

-  Budgets Supplémentaires;
-  Subventions associations sportives, de danse et de pratique musicales;
-  Tarifs de locations  salle "Le Bonnet Rouge";
-  Choix des entreprises travaux de voirie Lotissement Hent ar Goaremou et carrefour du Gollen;
-  Questions diverses.

-  Demande de subvention  à l'ADEME - appel à projet photovoltaïques;
-  Demande de subvention Ministère de l'intérieur 4^ème et 5^ème tranche Eglise;
-  Avenant au marché de voirie;
-  Emprunts Nouvelle Mairie;
-  Désignation d'un délégué sécurité routière;
-  Enquête publique installation classée EARL Quillerou Poullaouen: restructuration externe et interne d'un élevage porcin;
-  Choix de la statue niche du presbytère;
-  Rapport annuel d'activité 2008 Communauté de Communes du Poher;
-  Motion de soutien à l'entreprise Entremont-Unicopa de Carhaix;
- Questions diverses

Conseil du jeudi 3 septembre 2009à 20h30:
Ordre du jour:

-  Demande de subvention pour la pose d'une plaque commémorative ;
-  Demande de subvention  au conseil Général - 4^ème et 5^ème tranche de l'Eglise;
-  Cession de Terrain à Mr et Mme LAINE à Penanhaye;
-  Modification des statuts de la communauté de communes;
-  Débat sur le remplacement de la vierge dans la niche du presbytère;
-  Questions diverses.

Conseil municipal du mercredi 17 décembre 2008 à 20h:

Conseil municipal du vendredi 21 novembre 2008 à 18h:

Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2008 à 20h30:

. TAUX D'IMPOSITION 2006
            . TRAVAUX RESEAUX D'EAU
            . BUDGETS PRIMITIFS 2006 : COMMUNE - SERVICE D'EAU ET LOTISSEMENT
            . TARIFS NETTOYAGE SALLE CULTURELLE
            . REGLEMENT DE LA SALLE CULTURELLE
            . CCP DU POHER :  TRANSFERTS DE CHARGES EN MATIERE DE LOGEMENT SOCIAL ET ANIMATION ENFANCE JEUNESSE
            .FEFIDEC : proposition convention multi-service.
            .QUESTIONS DIVERSES

Ordre du jour:
            . Compte rendu du conseil municipal du 9 Janvier 2006            
            . Comptes administratifs et comptes de gestion et affectation des résultats : Commune – Service d’eau et lotissement
            . Enquête publique SCEA DEMEURE – Trévoaleg – PLOUYE.
            . Enquête publique EARL CRAS Bernard – Le Frostel – PLOUNEVEZEL
            . Subventions 2006
            . Terrains à bâtir : Etudes de sols 
            . Vente de terrain Z.A. Loch Ar Lann – LE BONNIEC Thierry
            . Modification des statuts de la communauté de Communes
            . Droit d’emplacement taxi
            . Motion salariés UNICOPA
            . Motion FR3
            . QUESTIONS DIVERSES:  Bilan intervention pompiers 2005.

            - Approbation du compte rendu du conseil municipal du 7 décembre 2005
            - Virements de crédits
            - Amortissement 2006
            - Subvention voyage scolaire
            - Subventions associations sportives
            - questions diverses.  

            - Approbation du compte rendu du conseil municipal du 18 novembre
            - Rue de la fontaine : projet de création d un lotissement – exercice du droit de préemption urbain
            - tarifs concession cimetière 2006
            - révision des tarifs branchements d eau et des tarifs de mise en service des compteurs d eau
            - Moulin du Roy : convention d'occupation du domaine public
            - questions diverses

            - Approbation compte rendu conseil municipal du 16/09/2005 et du 04/10/2005.
            - FranceTélécom : participation sur travaux réseau téléphonique « Les quatre vents ».
            - Budgets supplémentaire commune et service d'eau (voir projets joints).
            - Motion service public.
            - Tarifs branchement réseau d'assainissement (modificatif)- cf courrier joint.
            - Droit de préemption urbain : mise à jour approbation du PLU.
            - Rapport d'activité de la communauté de communes du POHER joint.
            - Mise à disposition d'un appartement par la CCP du POHER.
            - Création d'un lotissement  laCroix d'en Haut et fixation d'es prix de vente.
            - Croix d'en Haut: Cession de terrain à batirau profitde Mr et Mme LE BRAS.
            - Enquête publique SARL de KER AVEL à Menez Clehelvez.
            - Débat sur le montant de la subvention Avel Dro pour l'année 2006.
            - Questions diverses.

            -  Approbation du PLU.
            - Approbation du zonage d'assainissement.
            - Tarifs et modalités de location de la salle culturelle.
            -  QUESTIONS DIVERSES

            -         Compte rendu du conseil du 5 juillet 2005.
            -         Rapport annuel du service d’eau.
            -         Subventions associations sportives.
            -         Subvention amicale laïque pour séjour au centre nautique de LESCONIL.
            -         Virements de crédits.
            -         Projet de lotissement de la Croix d’en Haut.
            -         Cession terrain Penn An Haye : mise en enquête publique.
            -         Autorisation pour recrutement d’agents non titulaires de remplacement occasionnels ou saisonniers.
            -         Motion pour une permanence des soins au service de la population.
            -         QUESTIONS DIVERSES.

            - Compte rendu du conseil municipal du 17 mai 
            - Contrôles assainissement: présentation des modalités par le représentant de la C.G.E. chargé de ce contrôle
            - Logements locatifs sociaux: demande de subventions
            - Tarifs eau 2005/2006
            - Tarifs repas cantine scolaire 2005/2006
            - Tarifs garderie péri-scolaire 2005/2006
            - Création d'un poste d'agent d'entretien à temps non complet (en remplacement du contrat emploi consolidé)
            - Suppression d'un poste d'agent technique à temps non complet (94,90h/mois) et création d'un poste d'agent technique à temps non complet (102,20 h/mois)
            - Jurés d'assise: tirage au sort
            - Questions diverses

            - Compte rendu du conseil municipal du 22 Avril 
            - Travaux réseau d assainissement : attribution des lots
            - Travaux réseau d assainissement : demandes de subventions
            - Questions diverses

            - compte rendu du conseil du 18/03/2005.
            - remplacement de Mme GUYOMARCH au sein des diverses commissins suite à sa démission du conseil municipal en date du 5 avril 2005.
            - tarifs photocopies(modif tarif A4).
            - création d'un poste d'adjoint administratif.
            - PLU- complément à la délibération du 14 décembre  2004.
            - aménagement du bourg- 3ème tranche- attribution des lots.
            - virements de crédits.
            - questions diverses.

            - compte rendu du conseil du 25/02/2005.
            - subvention USK 2005.
            - don par l'Association COMITE DE SAUVEGARDE DE LA CHAPELLE DE BON SECOURS.
            - fixation des taux d'imposition 2005.
            - budget primitif communal.
            - budget primitif lotissement.
            - budget primitif service d'eau.
            - tarifs photocopies et mise en place d'une régie.
            - tirage au sort des jurés d'assises.
            - questions diverses.

            - compte rendu du conseil du 21/01/2005.
            - comptes administratifs - comptes de gestion et affectation des résultats: budget communal, service d'eau et lotissement.
            - amortissement du matériel.
            - subventions 2005.
            - assainissement collectif: demande de subvention conseil général et agence de l'eau.?
            - Les Quatre Vents: acquisition terrain MANAC'H - Vente PLACE CHARLY.
            - aménagement arrêt de car: demande de subvention conseil général.
            - produits irrécouvrables.£
            - enquêtes publiques: Mme Nicolas DIRAISON, Croix Quéméner, CLEDEN POHER et Société Rennaise de Travaux Publics, SRTP, ZA de Kerhervé, CLEDEN POHER.
            - questions diverses.

            - compte rendu du conseil du 17 décembre 2004.
            - demande de subvention au titre de la DGE 2005.
            - demande de subvention FAUD pour l'effacement des réseaux.
            - emprunt service d'eau.
            - subvention sinistrés d'Asie du sud-est.
            - amortissement 2005.
            - acquisition terrain pour aménagement d'une aire de manœuvre pour le car scolaire.
            - subvention voyage scolaire.
            - subvention associations sportives.
            - questions diverses.

            - compte rendu du conseil du 05/11/2004.
            - renouvellement contrat assurance GROUPAMA arrivant à terme le 31/12/2004.
            - assurance contrat statuaire du personnel communal: propositions CNP-GROUPAMA et SMACL.
            - renouvellement de la convention CHENIL SERVICE.
            - approbation du dossier définitif de PLU avant mise en enquête publique et transmission aux divers organismes concernés. Le dossier est à disposition des élus qui souhaiteraient le consulter avant le conseil municipal.
            - étude de zonage d'assainissement, mise en enquête publique des études réalisées par la SETUR en 1996 et par le cabinet AEH, dans le cadre du PLU, en 2004. Les dossiers sont également consultables à la mairie.
            - budget communal: décisions modificatives.
            - délégations au maire: nouvelle formulation de la délibération du 5 novembre 2004 suite à l'observation de la SOUS-PRÉFECTURE: ...qui peuvent être passés selon "la procédure adaptée" au lieu de "sans formalités préalables".
            - convention de passage pour les chemins de randonnées.
            - location de locaux à Messieurs MANAC'H et THOMAS. La commune a acquis des consorts ROHOU des bâtiments loués à usage d'entrepôt à Mr Raphaël MANAC'h et Mr Lionel THOMAS.
            - convention contrat enfance et contrat temps libre.
            - motion pour le maintien du fret SNCF aux gares de CARHAIX et GUINGAMP.
            - modalités d'instauration de la journée supplémentaire dite de solidarité(Lundi de la pentecôte).
            - questions diverses.

            - compte rendu du conseil du 10/09/2004.
            - rapport d'activité de la C.C.P. du POHER pour 2003.
            - acquisition LE COZ - Les 4 vents.
            - enquête publique cessions de terrains à Poulfank, Néveit, Kermenguy et Kergloff Vihan.
            - fixation des tarifs horaires tracto-pelle et main d'oeuvre.
            - subvention association sportive (compléments).
            - église St Trémeur: autorisation de signature du permis de construire, attribution des lots et demande de subventions.
            - enquête publique Gaec LE MOAL à Kerriou en Poullaouen.
            - enquête publique LE GALL Michel à St François et Kerbour en St Hernin et Kernabat en Carhaix Plouguer.
            - budgets supplémentaires communal, service d'eau. Le montant attribué pour la restauration de l'église sera fixé lors de la réunion en fonction du résultat de l'appel d'offres en cours.
            - tarifs 2005: concession cimetière.
            - contrat assurance statuaire: autorisation pour signature d'un nouveau contrat.
            - lotissement Tachen Ar Grilhed: désignation des noms de rues
            - S.I.A.S.C.:participation vacation spychologue. 
            - questions diverses.

            - compte rendu du conseil du 15/07/2004.
            - participation financière OPAH.
            - CCP du POHER: définition de l'intérêt communautaire en matière de logement  social.
            - versement indemnité d'occupation du terrain de football de COLLOREC.
            - virement de crédit.
            - rapport service d'eau.
            - subventions associations sportives.
            - service d'eau: produits irrécouvrables.
            - acquisition terrain DE PLUVIE.
            - ouverture de crédit.
            - renégociation emprunts CREDIT AGRICOLE DU FINISTERE
            - réparation vitrail Eglise.
            - questions diverses.

            - compte rendu du conseil du 25/06/2004.
            - restauration de l'Eglise St Trémeur: demande de subventions.
            - questions diverses

            - compte rendu du conseil du 7 mai 2004.
            - tarifs 2004/2005: eau, cantine, goûters, garderie.
            - enquête publique EARL de KERFEUNTEUN - CLEDEN POHER.
            - motion présence postale territoriale.
            - motion sauvegarde de la protection sociale.
            - service d'eau: demande de subvention pour travaux 2004 et acquisition d'un contrôleur de débit pression.
            - acquisition LAWLEY.
            - lotissement de Tachen Ar Grilhed et aménagement du bourg 3 ème tranche: consultation des entreprises.
            - salle culturelle: Assurance dommage ouvrage.
            - subvention association "AVEL DRO"  .
            - Communauté de Communes du Poher: modifications des statuts.         
            - questions diverses.

            - approbation du compte rendu du conseil du 2 avril.
            - salle culturelle: attribution des lots et autorisation de signature des marchés.
            - questions diverses.  

        - compte rendu du conseil municipal du 5 mars 2004.
        - subventions 2004
        - don par l'association de Sauvegarde de Bon Secours
        - création d'un poste d'agent technique qualifié
        - acquisition immeuble ROHOU
        - lotissement de la croix d'en haut
        - budget primitif communal 2004
        - budget primitif service d'eau 2004
        - budget primitif lotissement 2004
        - tirage au sort des jurés d'assises
        - questions diverses. 

        - compte rendu du conseil municipal du 29 janvier 2004.
        - comptes administratifs - comptes de gestion et affectation des résultats: budgets communal, service d'eau et lotissement.
        - taux d'imposition 2004.
        - cantine: achat congélateur.
        - participation du budget service d'eau au budget communal.
        - DDE: honoraires pour la réalisation du lotissement Hent Ar Grilled.
        - lotissement Hent Ar Grilled: autorisation de signature des dossiers de demande d'autorisation, de conventions et autres pièces.
        - création d'un poste d'agent technique à temps non complet.
        - échange AFR/Commune de KERGLOFF.
        - instauration du principe de la PVR..
        - questions diverses. 

       -  Compte rendu du conseil du 28 Novembre 2003.
        - Demande D.G.E. (Dotation Globale d'Equipement) pour travaux voirie.
        - Renouvellement subventions associations sportives et voyages scolaires.
        - Amortissement du matériel.
        - Enquête publique TROMEUR Gérard - Kerrhervé Vihan - CLEDEN POHER.
        - Enquête publique LE COENT - Le Cleuziou et Lanloch - LANDELEAU.
        - Création d'un poste d'agent d'entretien à temps complet (fin du contrat emploi jeune de Laurent TANGUY).
        - Désignation des membres de l'A.F.R..
        - Retrait des communes de LANDUDAL et LANGOLEN du Syndicat Mixte pour le Développement du Centre Finistère.
        - questions diverses. 

       -  Communauté de Communes: transfert de charges.
        - soutien aux associations de jeunesse et d'éducation populaire.
        - SMDCF - retrait des communes de LANDUDAL et de LANGOLEN.
        - assistance technique fournie par l'Etat aux collectivités pour des raisons de solidarité et d'aménagement du territoire - ATESAT - demande d'intervention de la DDE.
        - motion SOS ECOLES RURALES.
        - motion de maintien de la date du 19 mars comme date de commémoration officielle relative à la guerre d'Algérie.
        - tarifs concession cimetière 2004.
        - classement sonore des infrastructures des transports terrestres.
        - vente de terrains à Penn An Haye - Kerligonan - Kermorvan et l'enseigne.
        - budgets supplémentaires commune et service d'eau.
        - questions diverses. 

       -  Révision du PLU.
        - Débat sur PADD: Projet d'Aménagement et de Développement Durable.
        - questions diverse

       - compte rendu du conseil municipal du 16 Juillet 2003.
        - acquisition photocopieur et matériel informatique pour l'école.
        - échange WHITE-Poulfanc.
        - subvention CARHAIX NATATION (subvention complémentaire dans  le cadre des subventions aux associations sportives du canton).
        - virements de crédits.
        -  enquêtes publiques:
                - élevage avicole LE BORGNE Léa-Runallen en Cléden-Poher.
                - entrepot frigorifique CENTRE BRETAGNE-ZA de Kerdoncuff à Poullaouen.
                - installation de stockage de produits pyrotechniques à usage civil à Coat Bihan en Plonévez Du Faou.
            Ces trois dossiers sont consultables en mairie.
        - rapport du service d'eau pour 2002.
        - vente de terrain à Kerligonan: vente des parcelles cadastrées section ZK N°s 12 et 34.
        - étude de zonage d'assainissement dans le cadre du P.L.U.: demande de subventions.
        - aménagement d'une aire de jeux pour enfants dans le jardin du Presbytère: demande de subvention au titre du contrat de pays.
        - fixation du prix de vente des terrains à bâtir du futur lotissement du Gollen.
        - questions diverses.

       - compte rendu du conseil du 23 mai 2003.
        - acquisition terrain croix d'en haut.
        - produits irrécouvrables.
        - motion Crédits ANAH pour la Bretagne.
        - subventions associations sportives.
        - étude de zonage d'assainissement: assistance à Maître d'Ouvrage et désignation d'un bureau d'études.
        -tarifs repas cantine scolaire- goûters- garderie périscolaire 2003/2004.
        - tarifs service d'eau et assainissement.
        - acquisition immeuble ROHOU.
        - création d'un lotissement au Gollen: désignation d'un géomètre.
        - dénomination de la rue à la Croix d'en Haut.
        - virement de crédits.
        - questions diverses.

       - compte rendu du conseil municipal du 21/03/2003.
        - subvention ULAMIR.
        - travaux de réduction de concentration en radon dans les locaux scolaires: demande de subvention auprès du Conseil Général et du Ministère de l'Intérieur.
        - création d'un poste d'agent de maitrise qualifié, d'agent administratif qualifié et d'agent d'entretien qualifié (suite avancement de grade).
        - résolution concernant le TGV Bretagne-Pays de Loire.
        - avis sur le programme d'actions pour la mise en place d'un nouveau Programme Local de l'Habitat (P.L.H.).
        - lotissement communal: acquisition de terrain.
        - mise en enquête publique de cessions de terrains à Penn An Haye, Kermorvan et l'Enseigne.
        - questions diverses.

       - compte rendu du conseil municipal du 07/03/2003.
        - jardin du presbytère: achat de jeux pour enfants et demande de subventions auprès du Conseil Général.
        - demande de subvention Kanerien Ar Menez Du.
        - Budgets (communal, lotissement et service d'eau)
        - enquête publique GUELAFF Jean-Jacques - Néveit.
        - voeux- Projet de restructuration du réseau de la Banque de France.
        - tarifs tracto pelle pour contrôle assainissement.
        - questions diverses.

       - compte rendu du conseil municipal du 31/01/2003.
        - avenant au contrat d'architecture LE MOEN pour construction de la salle culturelle.
        - restauration des statues de la Chapelle de Bon Secours.
        - don par le Comité de Sauvegarde de la Chapelle de Bon Secours.
        - PLU: demande de subvention FAUR.
        - taux d'imposition 2003
        - subventions 2003.
        - tirage au sort des jurés d'assise.
        - questions diverses.

       - compte rendu du conseil municipal du 29/11/2002.
        - présentation par Mr LE MOEN, architecte, du projet de restauration de l'église St Trémeur.
        - modification des statuts de la Communauté de Communes du Poher.
        - enquête publique EARL HUIBAN- Kervoastellou.
        - vente cts ANDRE- prise en charge des frais de généalogie.
        - renouvellement subventions voyages scolaires et associations sportives.
        - amortissement de matériel.
        - traitement du radon- école publique de KERGLOFF: convention DILASSER.
        - cantine scolaire: acquisition matériel divers.
        - acquisition matériel de bureau pour la mairie.
        - questions diverses.

    - Compte rendu du conseil municipal du 25 Octobre 2002
    - Enquête publique CARDINAL Dominique- Ker Avel- Plounévézel.
    - Budgets supplémentaires( les documents comptables vous seront transmis par courrier séparé).
    - Questions diverses.

    - Approbation compte rendu du conseil municipal du 27 septembre 2002
    - Autorisation à signer le marché à bons de commande suite au résultat de l'appels d'offres pour les travaux de bitume.
    - Extension du réseau d'eau pour desservir la salle culturelle.
    - Questions diverses

    - Approbation compte rendu du conseil minicipal du 1er juillet 2002
    - Rapport service d'eau 2001
    - Recours de Mr Mondeguer auprès de la Cour Administrative d'appel de Nantes
    - Enquête publique EARL JEGOU-Kerven6Plounévézel
    - Enquête publique BOUDIN Jean Yves-Kerbéchec-Poullaouen
    - Modification des statuts de la Communauté de Communes du Poher : Création et gestion d'un SPANC-Service Public assainissement non collectif
    - Salle culturelle : demande de subvention complémentaire auprès du Service Culturel de la Région Bretagne
    - Salle culturelle : demande de subvention auprès du Département et des fonds européens
    - Avis sur un projet d'implantation d'éolienne
    - Questions diverses

-approbation compte rendu du conseil municipal du 03/12/2001.
-demande de subvention PRAT et FNADT pour la construction de la salle de la culture et des loisirs.
-aménagement du bourg 3^ème tranche: demande D.G.E.
-dossier d'enquête publuique Xavier Berthou-Plounévézel.

Ordre du jour:
-approbation des comptes rendu des derniers conseils municipaux( 31/10 et 09/11).
-subventions associations sportives 2002.
-subvention voyage scolaire.
-modification des statuts de la communauté de commune du Poher.
-instauration du principe de la PVNR sur le territoire communal.